Le SCB devant le CNOSF

En vertu des dispositions de l’article R41-5 et suivants du code du sport, le président de la conférence des conciliateurs du CNOSF a constaté la nécessité de la mise en œuvre en urgence de la procédure de conciliation formulée par le SC Bastia dans la journée de lundi. Les parties au litige seront donc reçues à l’occasion d’une audience de conciliation qui se déroulera au siège du CNOSF le jeudi 19 mars à 9h30
A noter que depuis la réception de cette notification de la part du CNOSF, la mesure conservatoire planant sur Furiani est de facto suspendue jusqu’à ce que la proposition de conciliation soit formulée aux parties.

À lire également

Ricevete a lettera