Les décisions du 17 novembre 2011

7e journée – SC Bastia – AS Monaco FC du 16 septembre 2011
Usage d'engins pyrotechniques et incidents pendant et à l'issue du match : La Commission avait décidé de placer le dossier en instruction. Après auditions des dirigeants des deux clubs, la Commission décide de mettre le dossier en délibéré.

11e journée – SC Bastia – RC Lens du 3 octobre 2011
En raison de la gravité des faits, caractérisant de très nombreux manquements du SC Bastia dans l'organisation et la gestion de la sécurité au cours du match, et de la multiplication des incidents depuis le début de la saison, la Commission avait décidé de mettre le dossier en instruction et de suspendre le terrain du SC Bastia à titre conservatoire à compter du vendredi 21 octobre 2011. Après audition des dirigeants des deux clubs et des officiels, la Commission décide de mettre le dossier en délibéré.

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