Les décisions du 6 Octobre 2011

Réunie le 6 octobre 2011, la Commission de Discipline a pris les décisions suivantes :

3e journée – SC Bastia – Le Mans FC du 12 août 2011
Incidents survenus dans les couloirs et dysfonctionnements graves dans l'organisation du match : Après instruction du dossier et audition des dirigeants le 6 octobre, la Commission, reprenant son délibéré, décide de suspendre le terrain du SC Bastia pour un match avec sursis et de suspendre de toutes fonctions officielles Joseph Franceschini pour une durée de quatre mois dont trois mois par révocation du sursis.

La prochaine réunion de la Commission Juridique aura lieu le jeudi 13 octobre à 18h00.

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